Mentions Légales


Éditeur :
Le site « https://www.acef-du-sud.fr » est une publication de la FEDERATION DES ACEF DU SUD, association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 dont le secrétariat administratif se trouve au siège social de la BP du Sud : 38, boulevard Georges-Clemenceau 66966 Perpignan Cedex 9.
Directeur de la publication :
Responsable de la rédaction :

Développement web :
AGENCE TOTEM – 2 place Jean Payra - 66000 Perpignan

Hébergeur :
OVH – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubai x Cedex 1 – France – Site Web : www.ovh.com

Données à caractère personnel :
En application de l’article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous êtes informé que les informations recueillies dans le cadre de l’utilisation du présent site et/ou de tout service sont destinées à QUINTESS et à ses partenaires ou prestataires directement impliqués dans l’exploitation du présent site et/ou des prestations proposées. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de radiation des données vous concernant en envoyant votre demande par courrier à BP, 38, boulevard Georges-Clemenceau 66966 Perpignan Cedex 9 ou via notre formulaire de contact.

Informations mises à disposition :
Les informations figurant sur le présent site ne sont formulées qu’à titre indicatif. L’existence d’un lien vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en ce qui concerne les produits, services, informations disponibles sur ou à partir de ces sites Internet.

Conditions d’accès et d’utilisation :
Le présent site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, fait(s) de tiers et/ou travaux de maintenance et interventions nécessaires au bon fonctionnement du site.